Marque expirée - Marque en non vigueur

TOLOCHIMIE
SNPE société anonyme

Numéro de dépôt :
1389480
Date de dépôt :
16/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/2017

Présentation de la marque TOLOCHIMIE

Déposée le 16 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) SNPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOLOCHIMIE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SNPE domicilié(e) 12 QUAI HENRI IV,75004 PARIS (dossier no 2336542) - 75004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 013 432 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2336542) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOLOCHIMIE est expirée depuis le 16 janvier 2017.

SNPE a également déposé les autres marques suivantes : SNPE , PROPULSION SPIRIT , SNPE , CELLUNYL , HERAKLES , M-MILES , EXCLAD , SNPE , SNPE , NEOSYSTEM


SNPE société anonyme - 12 QUAI HENRI IV,75004 PARIS (dossier no 2336542) - 75004 - France - SIREN 712013432


INLEX CONSEIL - 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2336542) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 13 mars 2007 n°2336542 - Publication au BOPI 2007-03-13

Renouvellement sans limitation n°2082099 - Publication au BOPI 1997-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25

Inscription le 2 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448456 - Publication au BOPI 2007-02-02

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie;couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).